Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUA GEMM
M. GAUTIER François

Numéro de dépôt :
4341356
Date de dépôt :
27/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/02/2027
AQUA GEMM de GAUTIER François

Présentation de la marque AQUA GEMM

Déposée le 27 février 2017 par monsieur GAUTIER François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AQUA GEMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est monsieur GAUTIER François domicilié(e) 26 Rue Claude Jusseaud - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAUTIER François domicilié(e) 26 RUE Claude Jusseaud - 69110 - SAINTE-FOY-LES-LYON - France.

La marque AQUA GEMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA GEMM arrivera à expiration en date du 27 février 2027.

GAUTIER François a également déposé les autres marques suivantes : BIOCELLIA , BIORESULT , NATHERA , THERABIOL , THERALIANCE , BIOGEMM , BIO-ACTIS


M. GAUTIER François - 26 Rue Claude Jusseaud - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France


M. GAUTIER François - 26 RUE Claude Jusseaud - 69110 - SAINTE-FOY-LES-LYON - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.